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Marques déposées par RICAUD PROVENCE
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Terre d'Arum
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Terre d'Arum
RICAUD PROVENCE, EARL
M. Aurélien RICAUD

Numéro de dépôt :
4133708
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Terre d\'Arum de RICAUD PROVENCE

Présentation de la marque Terre d'Arum

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par RICAUD PROVENCE et monsieur Aurélien RICAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre d'Arum »

Les déposants sont RICAUD PROVENCE, EARL domicilié(e) 1206 Route de Saint-Andiol - 13940 - Mollégès - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Aurélien RICAUD domicilié(e) 1206 Route de Saint-Andiol - 13940 - Mollégès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICAUD PROVENCE, M. Aurélien RICAUD domicilié(e) 1206 Route de Saint-Andiol - 13940 - Mollégès - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

RICAUD PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : Les Dames de Mollégès


RICAUD PROVENCE, EARL - 1206 Route de Saint-Andiol - 13940 - Mollégès - France - SIREN 4

M. Aurélien RICAUD - 1206 Route de Saint-Andiol - 13940 - Mollégès - France


RICAUD PROVENCE, M. Aurélien RICAUD - 1206 Route de Saint-Andiol - 13940 - Mollégès - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 20 juin 2016 - Rejet total n°672455 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-20

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.